Lorsque l’on entreprend, on aime tester plusieurs formats, plusieurs offres, voire plusieurs cibles différentes. Personnellement, j’ai eu plusieurs casquettes en moins d’un an d’activité : coaching, formation professionnelle, programme en ligne, prestation de services, vente de produits numériques… D’où mon inspiration sans faille pour le bar à modèles Legal Peach.
Je suis sûre que tu te reconnaitras dans cet article de blog, si tu es du genre à aimer tester des concepts, créer de nouvelles offres ou te réinventer dans ton business.
C’est d’ailleurs pourquoi l’on me pose souvent la question suivante :
Est-ce nécessaire d’avoir 2 conditions générales de vente différentes si on exerce 2 activités différentes ?
Par exemple :
Je suis coach et formatrice.
Je suis graphiste et consultante.
Je suis coach bien-être et thérapeute.
Pour avoir la réponse, je te propose de tout d’abord étudier ta cible (1), les activités que tu proposes (2), les problématiques sous-jacentes (3) et mes astuces de juriste (4).
1- Cela dépend de ta cible
Si les cibles sont différentes, il est plus intéressant de séparer les deux conditions générales de vente, afin de ne pas les noyer dans un trop plein d'informations.
Il est communément accepté de séparer les conditions générales de vente lorsque l’on vise un public de consommateur et un public de professionnels.
Ces recommandations, réalisées par des professionnels du droit, sont faites parce que les obligations relatives au B2B sont différentes des obligations relatives au B2C.
Dans le B2C, le vendeur doit garantir plusieurs éléments au consommateur (vice caché, conformité, rétractation, SAC), tandis que, dans le B2B, les obligations sont allégées.
Même si cela fait partie des recommandations, il n’y a rien d’obligatoire à cela. Il est possible de distinguer, dans les clauses des conditions générales de vente, directement ce qui est applicable au client professionnel et ce qui est applicable au client consommateur.
2- Cela dépend des activités en question
Une chose à retenir avec les professionnels du droit : nous répondons quasiment 75% du temps “ça dépend”. Ici, je vais t’expliquer pourquoi on ne peut pas avoir de réponse tranchée sur le fait de créer (ou non) des conditions générales de vente par activité.
Si les activités sont inconciliables, par leur base légale ou leur objet, il vaut mieux avoir deux conditions générales de vente distinctes.
Par exemple, je ne recommande pas de mélanger les conditions générales prévues pour les organismes de formation avec d’autres, tant les obligations et les clauses sont spécifiques.
Si la seconde activité est connexe à la première, il est préférable de conserver une seule page de conditions générales de vente.
Par exemple : le coaching et la prestation de service. La vente de Ebook et de programmes en ligne. La vente de coaching individuel et coaching de groupe.
3- Les problématiques sous-jacentes
Dans certains cas, il peut être intéressant de séparer les deux conditions générales de vente :
Si tu ne souhaites pas rendre publiques les conditions applicables à ta cible professionnelle. En effet, dans le cadre des relations commerciales entre professionnels, il n’est pas obligatoire de présenter les conditions générales de vente AVANT l’achat. Il est obligatoire, pour le vendeur, de les présenter uniquement si le client professionnel en fait la demande.
Si tu as deux modes de fonctionnement différents : l’une des activités se signe sur devis, l’autre fonctionne par prise de commande en ligne.
Si tu as des conditions très spécifiques en fonctions de tes cibles. C’est notamment le cas pour les offres d’abonnement complexes (comme les plateformes de vente en ligne, les marketplaces, les services d’abonnement tels qu’Amazon).
4- Mes tips de Juju
(chuuut)
Pour ne pas t’embrouiller, tu peux séparer les conditions générales de vente, mais les publier sur la même page de ton site internet. Comme cela, dès lors qu’une commande a lieu, le client aura validé les conditions générales de vente et sera engagé, sans que tu aies passé du temps à lui renvoyer d’autres conditions générales de vente. Pense automatisation le plus possible !
Pareil pour les factures et devis : joins directement les deux conditions générales différentes à la suite, afin de ne plus te poser la question au moment de faire parvenir les documents comptables à tes clients.
Dans le bar à modèles, nos templates sont mixtes : ils s’adaptent aussi bien aux professionnels qu’aux consommateurs. Certaines clauses précisent expressément quelle catégorie est concernée, et laquelle ne l’est pas. Pourquoi se prendre la tête? On a pensé à tout ! A toi de nous rejoindre 😊
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